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Dénomination | COMMUNE DE NOVILLARS |
Nom commercial | MAIRIE |
SIREN | 212 504 294 |
SIRET | 212 504 294 00084 |
D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
TVA intracommunautaire |
FR85212504294
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Code NAF | 8411Z Administration publique générale |
Forme juridique | Commune et commune nouvelle |
Date de création de l'entreprise | 01/01/1978 |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés |
Type d'établissement | Siège |
Date de création de l'établissement | 25/12/2004 |
Appeler cette entreprise | Obtenir le numéro de téléphone |
RCS | MAIRIE |
Enseigne | MAIRIE |
Date de création siège actuel | 25/12/2004 |
Tranche d'effectif de l'établissement | 10 à 19 salariés |
La collectivité locale de la Commune de Novillars est chargée de l'administration de la commune et est notamment compétente en matière de permis de construire. Cet établissement se trouve Pl du 8 Mai 1945 à Novillars (25), à 9 km de Besançon. Une école primaire est très proche. Son immatriculation remonte à 44 ans.
Le n° SIRET 212 504 294 00084 est associé à l'établissement principal de la collectivité locale de la Commune de Novillars qui possède 3 annexes à Novillars.